Cerfa 13702

Prise en charge dans les hrs. Remplissez le formulaire en ligne! Régulariser votre infraction! Ou régulariser votre infraction! Suivi ou reprise de votre démarche. Elle peut être obligatoire pour l. Créé avec par be-bold. Vous êtes ici : Accueil. Certificat de vente à remplir par l’ancien propriétaire. Volet destiné au professionnel demandeur : constructeur, importateur de véhicules, transporteur, réparateur, carrossier, commerçant.

Volet destiné à la préfecture du lieu de déclaration. Permet notamment de réaliser des divisions de terrains de faible importance. Obtenir votre cerfa.

Quelques mots de nos clients "Pachyderme a remplacé un scanner, un fax et un classeur de rangement. Site officiel de la ville d’Hazebrouck.

Il doit notamment être utilisé s’il n’est pas prévu de construire des voies ou équipements communs aux lots issus de la division de terrain. Télécharger le formula. En fonction de vos travaux, vous devrez remplir précisément la demande adéquate en suivant les instructions du formulaire.

Nature de l’acte : constructions soumises à permis de démolir Tous les travaux de démolition totale ou partielle de tout bâtiment sans considération d’affectation Habitation légère de loisir supérieure à 35. Document Adobe Acrobat 880. Le délai d’instruction est généralement de mois à partir de la date du dépôt de la demande.

Voici quelques fichiers PDF parmi les millions de notices disponibles sur Internet. Nos notices gratuites sont de aussi diverses que possible, classées par catégories. Version DownloadStock∞ Total FilesSize356.

Munissez-vous de notre registre des déclarations préalables, disponible ici. Réaliser des divisions de terrains de faibles importances. Déclaration d’ouverture de chantier. Retour aux autorisations diverses.

Extension, modification de l’aspect exterieur. STOP aux lingettes dans les toilettes Lire l’article. Prochains évènements. Pour les demandes tenant à la ré. Formulaire de recherche. Les Permis de Construire. CERFA est attribué au formulaire et un n° CERFA est attribué à la notice. Il sera rede- vable des tax. Rechercher sur le site. FORMULAIRE EN LIGNE. Le service urbanisme met à votre disposition les formulaires en ligne, pour faciliter vos démarches.

Il est prévu que les déclarations annuelles et complémentaires de support publicitaires se fassent à l’aide d’un formulaire Cerfa dédié. Son utilisation n’est pas encore obligatoire, en raison.